Editeur
Vous êtes actuellement connecté sur le site web de la FRANCAISE D'HORLOGERIE.COM géré par la société Timewings,
sarl au capital de €15 000,
siège social:Imm. ADV, 12 rue Georges Blandon, 78430 Louveciennes.
SIRET: 49485559600024 R.C.S Versailles
NAF: 526B Vente par correspondance spécialisée
Inscrit au registre DEEE (décret n°2005-829 du 20 juillet 2005 sur le recyclage des déchets électroniques).
Contributeur taxe horlogère HBJOAT No 169197 pour le développement de l'horlogerie française.

La collecte des données à usage commercial sur ce site à fait l'objet de la déclaration numéro 1225994 à la CNIL.
Directeur de la publication : le gérant
Responsable du site : le gérant

Hébergement
Ce site est hébergé par:
OVH SAS au capital de 500 K€
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Protection des données personnelles sur le site
Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes à TimeWings.

Informations nominatives
Conformément à la Loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, tél. 09 70 40 61 46. ou

Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Les visuels d'illustration de ce site sont propriété de TimeWings sarl. Les droits d'utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de la sarl TimeWings.

Liens
Selon les dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, Il est interdit, sans l'accord écrit et préalable de Timewings sarl de créer, sur n'importe quel autre site web, tout lien hypertexte vers www.francaise-horlogerie.com.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Cependant la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d'aucune sorte), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante
(exemple) "Ce document provient du site Internet de TimeWings sarl : http://www.timewings.com, Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."
L'adresse Internet du site de Timewinsg sarl doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.

Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez le webmestre du site Tél 09 70 40 61 46.